12.6.15

épilepsie et permis de conduire



"L'épilepsie et le permis" de conduire est, pour faire simple, un sujet que tout médecin est supposé connaître, et qu'en pratique même les neurologues ne maîtrisent pas bien s'ils ne font de l'épileptologie.



Vous vous demandez sans doutes pourquoi tout le monde est concerné ? Parce que légalement tout médecin qui constate ou est informé d'une crise comitiale doit informer le patient des conséquences et de ses obligations légales vis-à-vis du permis du conduire ET noter dans le dossier que cette information a été donnée.

Vous avez bien lu, cela concerne TOUT médecin. Cela implique que si vous êtes un chirurgien et que votre patient fait une crise lors de la visite, que si vous êtes pneumologue et qu'un patient hébergé chez vous faute de place ailleurs fait une crise, ou que si vous êtes médecin traitant et apprenez par hasard que madame X a fait une crise, VOUS DEVEZ le/la prévenir et l'informer.

Et me diront les plus malins : si je ne dis rien, qui le saura ? Hein ? Et bien personne sauf le patient qui, s'il est pris en faute, pourra se retourner contre vous, et ça sera à vous d'apporter la preuve de l'information.

Bon, maintenant que vous avez un peu peur et que vous vous dite : nan mais ça va, j'ai déjà un million de trucs à faire, je vais pas en plus me taper le code de la route ! .. Je vais tenter de vous simplifier le problème à l'extrême.

Soit ça vous intéresse et le document ci-dessous vous donne quelques infos, soit cela ne vous intéresse pas, et vous bottez en touche en disant à votre patient : de toute façon c'est pas moi qui décide, c'est un médecin de la préfecture que vous devez consulter. Si vous ne le faites pas, vous ne serez pas couvert pas vos assurance en cas d'accident.

Si ça vous intéresse, voici comment se servir de ce document.

Une crise d'épilepsie est, au sens de la loi, est un phénomène grave qui entraine systématiquement une inaptitude à la conduite de durée variable. Cette durée dépend du type et de la fréquence des crises, et du type de permis de conduire. Sur le recto, vous avez un tableau qui permet de déterminer cette durée. Ce n'est pas vous qui prononcerez l'inaptitude mais une commission médicale nommée par le préfet. Parc contre, c'est vous qui aurez à en gérer les conséquences. Celle-ci peuvent être dramatiques pour certains, comme par exemple les chauffeurs de bus, qui sur une seule crise spontanée, peuvent se retrouver sans emploi pendant 5 ans.

Pour préparer le terrain, vous trouverez sur le verso, ce que chaque permis permet de faire. On sous-estime ce qu'un permis B autorise.

Enfin, pour vous aider lorsque le patient commence à se poser des questions, vous trouverez toujours au verso, un échantillon des questions réponses le plus fréquentes.




Si vous voulez en savoir plus, cet article fait partie de la collection suivante :
L’épilepsie et troubles apparentés